Vous avez peut-être entendu parler du concept du droit d’auteur quelque part, même en dehors d’Internet. Au niveau le plus élémentaire, les droits d’auteur sont la protection des œuvres créatives de toutes sortes.

Si vous êtes propriétaire d’un site Web, il vous est déjà arrivé de penser que  le contenu que vous mettez en ligne pourrait avoir besoin d’être protégé. Si c’est le cas, alors vous êtes au bon endroit puisque nous sommes ici pour vous montrer comment faire du copyright sur un site Web WordPress.

Avant d’entrer dans le vif du sujet, essayons d’élaborer sur l’idée du droit d’auteur lui-même. Une meilleure idée du droit d’auteur va vous rendre mieux préparé à défendre votre contenu contre les complications juridiques. Il est également important de noter que cet article va couvrir la loi des États-Unis . Si vous avez déjà l’impression d’être suffisamment prêt sur le sujet, vous pouvez passer directement à comment appliquer le copyright sur un site Web. Maintenant, sans plus tarder, commençons.

Mais avant, si vous n’avez jamais installé WordPress découvrez Comment installer un blog WordPress en 7 étapes et Comment rechercher, installer et activer un thème WordPress sur votre blog 

Ensuite revenons vers ce pourquoi nous sommes là.

Qu’est-ce que le droit d’auteur?

Le droit d’auteur est l’un des trois principaux domaines de la propriété intellectuelle, aux côtés des marques et des brevets. Il protège légalement un bout de travail créatif. Le principe fondamental derrière le droit d’auteur est que les gens devraient avoir le droit de protéger leur propriété intellectuelle, comme ils le feraient avec leurs propriétés physiques. Un droit d’auteur vous accorde le droit légal de faire ce qui suit avec votre contenu :

  • Reproduire le contenu
  • Créer des dérivés du contenu
  • Distribuer le contenu
  • Afficher le contenu
  • Exécuter le contenu

Bien que les lois sur le droit d’auteur varient d’un pays à l’autre, de nombreux traités sont en place qui permettent l’application internationale du droit d’auteur. Vous n’avez pas besoin de vous inscrire afin de posséder le droit d’auteur pour quelque chose. En fait, les lois sur le droit d’auteur protègent votre contenu dès sa création. Découvrez aussi : La différence entre les marques déposées et les droits d’auteur

Il y a beaucoup d’avantages à l’enregistrement de votre droit d’auteur, cependant. Plus important encore, vous devez être inscrit pour intenter une action en justice contre quiconque afin de protéger votre propriété intellectuelle.

Comment appliquer le copyright sur un site Web ?

1) Identifier le contenu protégé par le droit d’auteur

La première étape, bien sûr, est d’identifier le contenu sur votre site web qui est protégé par le droit d’auteur. Dans la plupart des cas, cela signifie du texte, des œuvres d’art, des photographies, de la musique, des vidéos et des documents similaires.

Toutefois, bien que vous puissiez enregistrer le contenu sur votre site Web, le site Web en lui-même ne compte pas comme un type de matériel protégé par le droit d’auteur. Il y a une exception à cette règle cependant. Pour citer la circulaire 66 de l’Office du droit d’auteur des États-Unis:

Un site Web n’est pas explicitement reconnu comme un type d’objet protégé par le droit d’auteur en vertu de la Loi sur le droit d’auteur. Par conséquent, vous ne devez pas inscrire « site Web » comme le type d’auteur que vous soumettrez avec votre demande de droit d’auteur. Vous pouvez toutefois enregistrer un site Web ou une page Web spécifique s’il satisfait aux exigences légales d’une compilation ou d’un travail collectif.

Circulaire 66

Pour dire les choses simplement, vous ne pouvez appliquer le copyright sur un site Web dans son ensemble que s’il est admis comme une compilation ou une œuvre collective. Pour que cela se produise, il doit y avoir une quantité raisonnable de créativité dans la façon dont les choses sont organisées sur votre site web.

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Par exemple, un annuaire téléphonique ne compte pas comme une compilation digne de droits d’auteur. D’autre part, une liste des « meilleurs endroits de pizza dans le New Jersey » ne compte pas, car une certaine quantité de créativité est nécessaire.

Après cela, vous devrez vous assurer de déterminer le contenu sur votre site Web que vous possédez réellement. Si vous avez embauché un freelance pour développer du contenu pour votre site web, c’est l’entrepreneur qui détient le droit d’auteur et la paternité du contenu.

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Afin d’obtenir le droit d’auteur, vous aurez besoin d’un accord écrit et signé de l’entrepreneur renonçant à tous les droits sur le contenu. Il en va de même pour tout le contenu tiers de votre site Web. À moins qu’il n’y ait un transfert écrit et signé valide, la propriété de tous les droits incombe à leurs auteurs.

Il est important de noter qu’il n’est pas possible d’appliquer du copyright sur des choses comme des idées, des plans de site Web futurs, des éléments de conception fonctionnelle, nom de domaine, URL, mise en page, format, le « style et apparence» d’un site web, et d’autres matériaux qui sont communs et non originaux.

2) Préparez votre site Web pour le droit d’auteur

Pour enregistrer votre droit d’auteur, vous devez d’abord préparer trois choses : Un formulaire de demande rempli, des frais de dépôt, ainsi qu’un dépôt. Un dépôt fait référence à une copie du contenu que vous souhaitez enregistrer.

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Dans le cas d’un site web entier, le dépôt nécessite toutes les pages du site internet comme elles s’affichent aux visiteurs. Pour un contenu spécifique dans une page Web, vous devez afficher le contenu tel qu’il apparaîtrait sur votre site web aux utilisateurs. Vous pouvez envoyer toutes les copies requises en format PDF.

Maintenant, commencez à remplir le formulaire de demande après avoir préparé le dépôt et les frais.

3) S’inscrire sur le site Web de l’Office du droit d’auteur des États-Unis

Cette partie du processus est beaucoup plus simple que vous ne le pensez et coûte très peu. Vous pouvez simplement accéder au site Web de l’Office du droit d’auteur des États-Unis et accéder au portail d’enregistrement. Le coût d’une inscription de base est de 45$, mais vous pouvez facilement trouver l’information sur tous les frais ici.

Us copyright office

À partir de là, vous pouvez continuer et sélectionner l’option de vous connecter au système d’enregistrement de l’Office électronique du droit d’auteur (ECO) à gauche. Il vous amènera à la page de connexion des utilisateurs où vous pourrez enregistrer un nouveau compte sur le site Web.

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Une fois que vous avez créé un compte et que vous vous connectez, il vous amènera à la page d’enregistrement du droit d’auteur. Ici, vous pourrez commencer à enregistrer votre droit d’auteur en choisissant votre option préférée à partir de la droite.

Copyright page enregistrement us

En utilisant les informations préparées à l’avance, vous devriez être en mesure de remplir et de soumettre la demande d’enregistrement du droit d’auteur. Le tout est assez intuitif. Une alternative à cela est d’envoyer dans votre demande avec les copies papier du matériel pertinent. Toutefois, en plus d’être gênantes, les applications envoyées par la poste peuvent prendre beaucoup plus de temps à traiter.

4) Ajouter un avis de droit d’auteur à votre site Web

Bien qu’il ne soit certainement pas obligatoire, l’ajout d’un court avis de droit d’auteur à votre site Web peut être une bonne dissuasion dans de nombreux cas. Dans la plupart des cas, l’avis se compose du mot «copyright », le symbole « © », l’année de publication, ainsi que le nom du titulaire du droit d’auteur. Il suffit d’ajouter un simple avis de copyright sur le pied de page de votre site Web. Il montre que la loi sur le droit d’auteur protège votre contenu.

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Résumé :

Voila ! c’était notre article qui vous montre comment appliquer du copyright sur un site Web. Nous espérons qu’il vous a aidé. Les lois sur le droit d’auteur sont un sujet complexe et tout n’est pas aussi clair que l’on voudrait.

Néanmoins, il s’agit d’une étape importante à prendre pour protéger votre propriété intellectuelle.

Cependant, vous pourrez aussi consulter nos ressources, si vous avez besoin de plus d’éléments pour mener à bien vos projets de création de sites internet, en consultant notre guide sur la création de blog WordPress ou celui sur Divi : le meilleur thème WordPress de tous les temps.

Si vous avez des suggestions ou des remarques, laissez-les dans notre section commentaires. N’hésitez surtout pas à partager cet article avec vos amis sur vos réseaux sociaux préférés

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