skip to Main Content

La différence entre les marques déposées et les droits d’auteur

Divi : le thème WordPress le plus facile à utiliser

Divi : Le meilleur thème WordPress de tous les temps !

Avec plus de 600.000 téléchargements, Divi est le thème WordPress le plus populaire au monde. Il est complet, facile à utiliser et livré avec plus de 62 templates gratuits. [ Recommandé ]

Vous et votre équipe avez probablement consacré beaucoup d’énergie à construire votre entreprise. C’est donc tout à fait logique de penser à protéger cette dernière, ainsi que les inventions qui en découlent. Cependant, comprendre comment faire cela avec les droits d’auteur et les marques déposées peut être source de confusion.

Dans ce tutoriel, je vous montre les différences entre trois types de protection de la propriété intellectuelle. Ensuite, nous verrons les deux manières dont elles affectent votre entreprise afin de protéger vos créations et d’éviter des problèmes juridiques avec d’autres sociétés.

L’importance de protéger votre propriété intellectuelle

La « propriété intellectuelle » fait essentiellement référence à tout ce que vous créez. Cela inclut le contenu (tel que les articles de blog), les conceptions ou images originales, voire les livres électroniques. Cela inclut également les éléments de votre marque, tels que votre nom de marque, le logo et toute autre élément distinctif. Et enfin, cela inclut les inventions, ou les nouveaux procédés technologies.

Protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise est essentiel. Si vous ne protégez pas votre contenu, d’autres personnes peuvent le copier, le faire passer pour le sien et l’utiliser pour gagner de l’argent. Il en va de même pour vos inventions – leur protection vous assure une jouissance exclusive.

Ne pas protéger votre marque pourrait nuire gravement à l’image de votre entreprise. Sans protection, votre marque peut être utilisée par d’autres personnes pour tromper les clients ou nuire à la réputation de votre marque. Les conséquences de ne pas protéger votre propriété intellectuelle sont graves et pourraient vous coûter beaucoup de revenus.

La différence entre droits d’auteur, marques de commerce et brevets

En bref, les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets protègent tous différents types de propriété intellectuelle. Savoir quand appliquer la protection adéquate garantit que toutes vos créations restent en sécurité sous votre contrôle.

Droits d’auteur

Les droits d’auteur protègent le contenu,  tel que le texte ou les images, et déterminent comment le contenu peut être reproduit et distribué légalement. Vous connaissez peut-être le droit d’auteur en tant que protection utilisée pour les livres et les films. Les lois sur le droit d’auteur sont ce qui rend illégal l’enregistrement de films en salles.

Vous obtenez un droit d’auteur dès que vous produisez du contenu et que vous le partagez. Si vous écrivez un article de blog et le publiez en ligne, vous disposez techniquement du droit d’auteur. Cependant, sauf si vous enregistrez le droit d’auteur, vous n’avez pas beaucoup de pouvoir si quelqu’un vole et redistribue votre contenu.

Le droit d’auteur est violé lorsque vous reproduisez et distribuez le contenu de quelqu’un d’autre sans autorisation. Parfois, cela s’étend également à la création d’œuvres dérivées, ou de contenus remarquablement similaires au contenu protégé par le droit d’auteur.

Créez Facilement votre site Web avec Elementor

Elementor vous permet de créer facilement n'importe quel design de site Web avec un look professionnel. Arrêtez de payer cher pour ce que vous pouvez faire vous-même. [ Gratuit ]

Marque déposées

Les marques commerciales ou TradeMark protègent votre marque, y compris votre logo, votre marque et les autres fonctionnalités qui y sont associées. Cela pourrait inclure un slogan, un emballage ou même certains modèles. Burberry a par exemple déposé la marque de fabrique du motif de vérification utilisé sur bon nombre de ses produits.

Tout comme un droit d’auteur, vous obtenez une marque dès que vous commencez à l’utiliser, mais il est difficile d’exercer une influence légale sans l’enregistrer. Votre marque est violée si une autre société utilise les fonctions d’identification de votre marque, ou des marques similaires, pour vendre des produits ou des services.

Les brevets

Enfin, les brevets protègent les inventions, les nouvelles technologies ou les processus. Un brevet empêche les autres de recréer et de diffuser votre invention pendant une période déterminée, généralement vingt ans. Cela vous permet de récolter tous les fruits de votre invention dès sa première apparition sur le marché.

Pour obtenir un brevet, vous devez soumettre une demande comprenant une documentation détaillée sur la manière dont vous avez proposé votre idée et que vous l’avez exécutée. Il est essentiel de garder votre invention confidentielle avant de recevoir votre brevet, sinon d’autres personnes pourraient la recréer, rendant ainsi votre demande invalide.

Violer un brevet consiste à utiliser ou à diffuser une invention sans autorisation. Vous pouvez choisir d’autoriser certaines parties à utiliser ou à distribuer légalement votre invention en vendant des licences.

Comment les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets affectent votre entreprise

En vous informant de l’impact que les protections de la propriété intellectuelle ont sur votre entreprise, vous aiderez votre entreprise à éviter les problèmes juridiques. Il est important que toute votre équipe connaisse comment les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets affectent votre entreprise.

Cherchez-vous les meilleurs thèmes et plugins WordPress ?

Téléchargez les meilleurs plugins et thèmes WordPress sur Envato et créez facilement votre site web. Déjà plus de 49.720.000 de téléchargements. [EXCLUSIF]

1. Protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise

Comme nous l’avons vu précédemment dans cet article, il est important de protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise pour empêcher les autres entreprises de tirer parti de vous. En comprenant les différences entre les protections, vous pouvez empêcher les autres de voler votre travail – et savoir quoi faire en cas de vol.

Si votre entreprise produit du contenu à but lucratif, tel que des livres électroniques ou des logiciels, il est important de le protéger avec un droit d’auteur enregistré. De cette façon, vous pouvez agir si quelqu’un essaye de le copier. Toutefois, si vous créez du contenu pour les clients, il appartient à votre client d’obtenir un droit d’auteur enregistré pour le contenu.

Votre logo, nom de marque et slogan sont les éléments de marque les plus courants et identifiables que vous devriez utiliser comme marque. L’enregistrement de chaque élément séparément fournit la meilleure protection. N’oubliez pas que ce processus peut coûter cher et que vous voudrez peut-être attendre que votre marque génère des revenus pour le faire.

Si votre entreprise a développé de nouvelles technologies ou de nouveaux processus, vous pouvez demander un brevet et empêcher les autres de gagner de l’argent en vendant votre invention. Cependant, vous ne pouvez pas breveter une idée. Vous devez donc développer pleinement votre invention avant de pouvoir la breveter, et garder votre concept secret entre-temps.

2. Empêcher votre équipe de commettre une infraction accidentelle ou intentionnelle

La dernière chose que tout propriétaire ou directeur d’entreprise souhaite, c’est un procès contre leur entreprise. En veillant à ce que votre équipe sache comment éviter les infractions et les conséquences en résultant, vous éviterez des problèmes juridiques avec d’autres entreprises.

Pour éviter de violer les droits d’auteur, encouragez votre équipe à utiliser un contenu sous licence Creative Commons. Ce contenu est gratuit pour quiconque à utiliser et à distribuer. Il est également important de toujours citer les sources d’idées, de textes et d’autres contenus empruntés à des sources.

Il est un peu plus difficile de violer accidentellement des marques. En définissant des directives pour votre équipe sur la manière d’utiliser (ou de ne pas utiliser) les fonctionnalités des autres marques, vous pouvez toutefois vous assurer qu’il n’y a pas d’erreur. En outre, vous pouvez effectuer une recherche dans la base de données de marques pour voir s’il existe des marques déposées similaires à la vôtre avant de commencer à les utiliser.

Violer accidentellement des brevets est étonnamment facile. Personne ne peut connaître chaque invention jamais publiée, et vous pouvez proposer ce que vous pensez être une idée originale, jusqu’à découvrir que quelqu’un d’autre l’a brevetée en premier. Effectuer une analyse avant de lancer un nouveau produit ou service est une mesure de sécurité intelligente.

Comment décider si vous devez protéger votre site Web par le droit d’auteur

Le fait d’enregistrer ou non un droit d’auteur pour votre contenu Web peut être une décision délicate. Certains n’en ressentent pas le besoin, car le contenu est protégé par le droit d’auteur dès sa publication. Cependant, l’enregistrement d’un droit d’auteur sur votre site vous permet de prendre des mesures si le contenu est copié.

Néanmoins, l’enregistrement d’un droit d’auteur peut coûter cher. Cela est d’autant plus vrai qu’un droit d’auteur enregistré ne protégera que le contenu de votre site au moment de votre inscription, et non un nouveau contenu – vous devrez continuer à renouveler l’enregistrement. Les nouveaux sites avec peu de contenu ne bénéficieront probablement pas beaucoup.

Créez Facilement votre Boutique en ligne

Téléchargez gratuitement WooCommerce, le meilleurs plugins e-commerce pour vendre vos produits physiques et numériques sur WordPress. [Recommandé]

Par contre, si vous avez une vaste bibliothèque de contenus générant des revenus, un copyright peut en valoir la peine. Supposons que vous publiez un article de blog de style pratique qui génère des revenus publicitaires. Sans un droit d’auteur enregistré, quelqu’un d’autre pourrait se permettre de copier votre contenu, de l’utiliser sur son site et de rivaliser avec votre publication pour les lecteurs.

Dans ce cas, le copieur pourrait gagner de l’argent publicitaire qui aurait été à vous si vous aviez été en mesure de l’empêcher de voler votre contenu et vos lecteurs. Un investissement dans un droit d’auteur enregistré aurait pu en valoir la peine si vous pouviez dissuader le copiste ou engager des poursuites judiciaires à leur encontre.

Conclusion

Une fois que vous connaissez les différences entre droits d’auteur, marques de commerce et brevets, il est plus facile de protéger votre entreprise. Vous pouvez empêcher les autres de voler votre travail et vous assurer que votre équipe sait également comment éviter de commettre une infraction.

Dans cet article, nous avons discuté des différences entre les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets. Nous avons également noté deux effets importants de ces protections sur votre entreprise:

  1. Protéger la propriété intellectuelle de votre entreprise.
  2. Empêcher votre équipe de commettre une infraction accidentelle ou intentionnelle.
Cet article comporte 0 commentaires

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

Back To Top
9 Partages
Partagez8
Tweetez
Enregistrer1